Trois hommes étaient jugés par le tribunal correctionnel du Mans (Sarthe), lundi 12 juin 2023.
Il leur est reproché d’avoir effectué des travaux au cours desquels ils ont manipulé des tôles amiantées, à Sablé-sur-Sarthe.
Eriger une mosquée
C’était en 2017. A cette date, le président de l’association franco-turque acquiert un terrain au nom de son association à Sablé-sur-Sarthe, sur lequel se trouvent déjà des constructions, notamment un hangar, pour y ériger une mosquée.
Le président de l’association demande à des agriculteurs de l’aider à commencer les travaux. Deux agriculteurs acceptent.
« Où est l’amiante ? »
Les travaux commencent et les deux agriculteurs ont recours à de la main-d’œuvre supplémentaire. Problème, le hangar contient des tôles amiantées et les personnes qui ont effectué les travaux ne sont pas habilitées à le faire.
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Les ouvriers de circonstance ont manipulé, transporté et stocké sans protection l’amiante.
Interpellés par ces travaux, les voisins ont donné l’alerte et sont allés jusqu’à inscrire sur un écriteau « Où est l’amiante ? ».
Pris de panique, le président de l’association va essayer de masquer les travaux en demandant à l’un des agriculteurs de remplacer les tôles amiantées par d’autres qui leur ressemblent…
« Une association, pas une entreprise »
Devant le tribunal, le président de l’association a expliqué qu’au moment des faits il ignorait qu’une association n’avait pas le droit de faire ce genre de travaux sans avoir recours à des professionnels, alors que cela est possible pour les particuliers.
« Je ne vois pas en quoi une association peut être un particulier », remarque le président du tribunal.
« Je ne vois pas en quoi une association peut être une entreprise », répond l’ancien président de l’association, un homme aux cheveux blancs, très élégant, aux faux airs de l’acteur Denis Farina.
Les deux agriculteurs qui ont accepté d’effectuer des travaux ont expliqué qu’ils ont agi pour « aider » l’ancien président de l’association.
Ils ont poursuivi en expliquant qu’à aucun moment ils n’avaient « eu conscience » d’exposer leur propre santé, celle des autres personnes qui avaient pris part aux travaux ainsi que celles des riverains qui ont été possiblement exposés aux poussières d’amiantes notamment lors du transport…
Risque d’intoxication important
Présent au tribunal, l’actuel président de l’association franco-turque mise en cause a expliqué que son prédécesseur avait engagé tout seul l’association sans en consulter ses membres et que l’association ne saurait en être tenue pour responsable.
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A la suite du procureur qui a dénoncé un « risque d’intoxication important« , Me Jonathan Proust, l’avocat des deux agriculteurs a déclaré : « Ces messieurs ont surtout exposé leur santé dans cette histoire. »
Il s’agissait surtout d’entraide paysanne. Il faut que chacun assume sa part de responsabilité dans ce dossier.
A l’issue du délibéré, l’association a été relaxée.
Les trois autres prévenus ont été reconnus coupables et condamnés à des peines d’amende avec sursis.
Des amendes
Ils écopent donc de 3000 euros pour l’ancien président de l’association, 2000 et 1000 euros pour les deux agriculteurs.
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